>>Titre XI - Des sanctions

Mis à jour le :
28 septembre 2009

Art. 119 – Les sanctions mineures sont :
  de un demi à-fond à cinq à-fonds à la bière ;
  de un demi à-fond à cinq à-fonds à l’eau ;
  de trente secondes à cinq minutes le nez dans la mousse.

Art. 120 – Les sanctions mineures sont infligées par le Censeur et par le Grand-Maître. Le Grand-Maître peut majorer une sanction du Censeur mais en aucun cas la diminuer.

Art. 121 – Les sanctions moyennes sont :
  le sconçage ;
  l’interdiction de boire durant un temps imparti ;
  l’exclusion momentanée de la réunion ;
  l’exclusion définitive de la réunion.

Art. 122 – Les sanctions moyennes sont décrétées par le Censeur en accord avec le Grand-Maître et l’Archiviste. Les sanctions moyennes peuvent être infligées au Censeur par le Grand-Maître en accord avec l’Archiviste et l’Argentier.

Art. 123 – Les sanctions graves sont :
  l’exclusion pour une à trois réunions ;
  l’exclusion définitive de l’OBA.

Art. 124 – Les sanctions graves sont proposées en Corona par le Censeur mais ne peuvent être appliquées qu’avec l’accord unanime de la Commanderie.

Art. 125 – L’exclusion définitive d’un membre de l’OBA ou l’interdiction pour un extérieur de participer définitivement aux activités de notre Ordre fera l’objet d’un décret comme prévu au titre XIV du présent Codex.

Art. 126 – Le Censeur peut infliger des sanctions autres que celles prévues aux articles 119, 121 et 123 mais seulement avec l’accord préalable du Grand-Maître qui en définit la qualification.

Art. 127 – Le refus de l’exécution d’une sanction par le membre qui en est frappé entraîne immédiatement une sanction plus forte sans préjudice de l’application des articles 137 et 138.

Art. 128 – Le Camarade frappé d’une sanction moyenne ou grave a le droit de se défendre avant l’exécution de celle-ci. Suite à cette défense, le Censeur peut revoir sa position.

Art. 129 – Le membre frappé d’une sanction mineure doit s’exécuter sans protestation aucune. Dans le cas contraire, cette protestation sera considérée comme un refus et l’article 127 sera appliqué.



SPIP 1.9.2c
Squelette [squelette]
RSS