>>Titre IV - Des Pouvoirs

Mis à jour le :
28 septembre 2009

A) Dispositions générales

Art. 37 – Tous les pouvoirs sont exercés de la manière établie par le présent Codex.

B) De la Commanderie

Art. 38 – La Commanderie assure le bon fonctionnement de notre Ordre et une bonne coordination entre les membres. Elle fait respecter les dispositions prises à son sujet.

Art. 39 – La Commanderie n’a aucun pouvoir de décision spécifique. Celui-ci revient à l’Assemblée et la Commanderie réunies.

C) Du Grand-Maître

Art. 40 – Les charges administratives du Grand-Maître sont de :
  présider les séances conformément aux règles établies par le présent Codex ;
  veiller à la bonne organisation de notre Ordre ;
  recevoir les candidatures aux postes de Grand-Maître, d’Archiviste, d’Argentier et de Chambellan ;
  recevoir les lettres de démission des membres ;
  recevoir les demandes écrites et motivées des Camarades désireux de rejoindre notre Ordre.

Art. 41 – Seul le Grand-Maître a le pouvoir d’élever les membres au rang de Tyro de l’OBA, Candidatus de l’OBA, Chevalier de l’OBA, Chevalier de l’Ordre du Lion de Sable, Écuyer de l’OBA et Chevalier honoris causa de l’OBA auxquels il remet les insignes respectifs.

Art. 42 – Le Grand-Maître peut, comme le Censeur, infliger des sanctions.

D) De l’Archiviste

Art. 43 – Les charges de l’Archiviste sont de :
  conserver les archives de notre Ordre ;
  assurer la correspondance générale, par voie postale ou électronique ;
  envoyer les convocations aux réunions aux membres ;
  tenir à jour la liste des membres ;
  assurer avec l’Argentier le remplacement du Grand-Maître en cas d’absence de celui-ci ;
  diriger la rédaction de La Clochette ;
  en fin d’année académique, transmettre les copies des documents de l’année écoulée au Garde des Sceaux. Par documents, il faut notamment entendre : liste des membres, calendrier des réunions, guindailles, modifications statutaires ou décrets, exemplaires de La Clochette.

E) De l’Argentier

Art. 44 – Les charges de l’Argentier sont de :
  percevoir les cotisations et participations des membres effectifs ;
  s’occuper des problèmes financiers de notre Ordre ;
  tenir les registres contenant les recettes et dépenses de notre Ordre ;
  tenir à la disposition des membres les registres des comptes au cours des séances ;
  assurer avec l’Archiviste le remplacement du Grand-Maître en cas d’absence ;
  percevoir le montant des insignes, bands et dominos auprès des nouveaux Chevaliers et ce, avant la cérémonie de prise de domino et d’adoubement, sans quoi ces derniers ne peuvent y participer ;
  présenter, au terme de ses fonctions, un rapport exhaustif sur la situation financière de notre Ordre.

F) Du Censeur

Art. 45 – Le rôle du Censeur est de faire régner l’ordre. Par conséquent, il inflige les sanctions prévues au titre XI à tout participant à la séance qui ne respecte pas les règles de notre Ordre.

Art. 46 – Si le Censeur ne remplit pas correctement son rôle ou s’il ne respecte pas lui-même les règles de l’Ordre, il se voit infliger des sanctions par le Grand-Maître.

Art. 47 – Si le nombre de participants à une séance est trop élevé et si ledit Censeur n’arrive plus à faire régner l’ordre seul, il peut, après approbation du Grand-Maître, désigner un ou plusieurs Censeurs extraordinaires dans l’Assemblée.

Art. 48 – Le Censeur n’a aucun pouvoir sur les Tyrones ou Candidati, il ne peut sanctionner que le Tyronum Maior.

G) Du Chambellan

Art. 49 – Les charges du Chambellan sont de :
  s’occuper de l’organisation matérielle des séances ;
  faire respecter le protocole ;
  conserver les biens matériels de l’OBA pendant la durée son mandat ;
  diriger l’organisation du banquet ;
  commander et acheter les biens et insignes au nom de l’OBA.

H) Du Tyronum Maior

Art. 50 – Le Tyronum Maior est responsable des Tyrones et des Candidati. Il les initie aux règles de l’OBA et supporte les conséquences de leurs fautes. En outre, il dispose sur eux du pouvoir de sanction du Censeur.

Art. 51 – Le Tyronum Maior ne peut faire exécuter par les Tyrones ou les Candidati la peine dont l’a sanctionné le Censeur.

Art. 52 – Le Tyronum Maior sert d’intermédiaire entre les Tyrones ou Candidati et le Grand-Maître en ce qui concerne la prise de parole.

I) Des Tyrones

Art. 53 – Les Tyrones ne peuvent inviter un membre hiérarchiquement supérieur à boire, mais le contraire est permis.

J) Des Candidati

Art. 54 – Chaque Tyro choisit un parrain en fonction de ses affinités avec l’un ou l’autre Chevalier. Les Écuyers de notre Ordre ne peuvent pas parrainer un Tyro de l’OBA.

Art. 55 – Les Candidati reçoivent le band de leur parrain lors de la cérémonie de parrainage organisée lors de la première séance du second quadrimestre de l’année académique selon les dispositions de l’article 95.

Art. 56 – Le rôle de parrain est de :
  guider le Candidatus dont il a la charge dans son apprentissage au sein de l’Ordre ;
  expliquer audit Candidatus les règles de séance, les règles, l’histoire et les spécificités de notre Ordre ;
  guider éventuellement ledit Candidatus lors d’externes ;
  préparer ledit Candidatus aux examens prévus à l’article 59.

Art. 57 – Le Candidatus est plus particulièrement attentif aux desiderata de son parrain en séance, sans que ce dernier ne se substitue au Chambellan, au Tyronum Maior ou au Grand-Maître.

Art. 58 – Le Candidatus devient Chevalier de l’OBA après les examens prévus à l’article 59 et après la cérémonie de prise de domino et d’adoubement prévue à l’article 96.

Art. 59§ 1er – Pour être élevé au rang de Chevalier, le Candidatus subit des examens théoriques.
§ 2 – Il est organisé, avant la séance de prise de domino et d’adoubement, cinq examens obligatoires sur les matières suivantes :
  le présent Codex ;
  la bière ;
  les principaux ordres estudiantins belges ;
  la liste de chants établie par la Commanderie ;
  l’histoire et le folklore de Binche.
§ 3 – Les examens, oraux ou écrits, sont publics.

K) Du Grand-Conseil

Art. 60 – Le Grand-Conseil étant dépositaire des traditions de notre Ordre, il est garant du maintien de celles-ci.

Art. 61 – Le Grand-Conseil possède un droit de veto sur tous les décrets.

Art. 62 – Le Grand-Conseil possède un droit de regard et de veto quant aux candidatures.

L) Du Garde des Sceaux

Art. 63 – Le Garde des Sceaux est chargé de garder les copies des différents documents relatifs à l’OBA.

Art. 64 – Le Garde des Sceaux reste en fonction jusqu’à la remise de sa démission.

Art. 65 – Le Garde des Sceaux est Bruno De Ghorain, habitant avenue Jeanne Hachette, 7, à Binche.



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