>>Titre XIV - Des décrets

Mis à jour le :
28 septembre 2009

Art. 141 – Les décrets ont la même force que les statuts du présent Codex pour autant qu’ils ne soient pas contraires à ceux-ci.

Art. 142 – Les décrets émanent de la Commanderie, plus particulièrement du Grand-Maître. Il appartient à ce dernier de les expliquer en séance, ceci article par article. Il peut déléguer cette charge à l’Archiviste.

Art. 143 – Il appartient au Grand-Conseil de dénoncer le caractère anti-codexial d’un décret. La Commanderie se voit alors dans l’obligation de modifier celui-ci afin de le rendre conforme à l’esprit du présent Codex.

Art. 144 – Les décrets sont numérotés et datés par ordre et date de promulgation. Ils sont revêtus des nom et signature de chaque membre de la Commanderie.

Art. 145 – Tout décret ne peut être abrogé ou modifié que par un autre décret.

Art. 146 – Les décrets sont formulés comme suit :

« À tous, présents et avenir, Salut !

Nous, (prénom et nom), Grand-Maître de l’Ordre binchois de l’Apertintaille pour l’année (année académique de fonction), avec l’accord du Grand-Conseil, de l’Assemblée et du reste de la Commanderie, nous décrétons ce qui suit :

En vertu des articles (citation de tous les articles intervenant dans le décret ou la modification de Codex) et selon la procédure des articles des Titres XIV et XV, - il est ajouté au Titre …, à l’article …, au paragraphe … le texte suivant – «  (Texte de l’ajout à faire au Titre, article ou paragraphe original)  » ; - l’article … (ou le paragraphe de l’article …) du Titre … initialement libellé comme suit – «  (Texte de l’article original)  » est modifié en – «  (Texte du Titre, de l’article, du paragraphe)  » ; - le Titre …, l’article …, le paragraphe … libellé comme suit – «  (Texte du Titre, de l’article, du paragraphe)  » est abrogé.

(au choix de la circonstance)

Nous sanctionnons et promulguons ce décret. Nous ordonnons que ce décret soit proclamé en séance et qu’il soit annexé au Codex de l’OBA.

Donné à (lieu où se tient la séance), le (date de proclamation).

Ut semper crescat, floreat et vivat OBA !

Pour la Commanderie,

Le Grand-Maître : L’Argentier : L’Archiviste :

Le Chambellan : Le Censeur : Le Tyronum Maior : (signatures) ».

Art. 147 – Les décrets élevant des membres au rang de Chevaliers de l’Ordre du Lion de Sable sont rédigés comme suit :

« A tous, présents et avenir, salut !

Nous, (prénom et nom du Grand-Maître), Grand-Maître de l’Ordre binchois de l’Apertintaille, dépositaire des insignes de l’Ordre du Lion de Sable, en accord avec lui-même, nous décrétons ce qui suit –

En vertu des articles 66, 67, 68, 69, 70, 71 et 85 § 6 du Codex de l’Ordre binchois de l’Apertintaille ;

Attendu …

Nous, (prénom et nom du Grand-Maître), Grand-Maître de l’Ordre très binchois de l’Apertintaille, dépositaire des insignes de l’Ordre du Lion de Sable, décidons ; avons décidé en accord avec lui-même, d’élever le Camarade (prénom et nom) au titre de Chevalier de l’Ordre du Lion de Sable.

Fait à (lieu où se tient la séance), le (date de la séance). Nous sanctionnons et promulguons ce décret ; Nous ordonnons que ce décret soit proclamé en séance et qu’il soit annexé au Codex de l’Ordre binchois de l’Apertintaille.

Donné à (lieu où se tient la séance), le (date de la séance).

Ut semper crescat, floreat et vivat Leonis Nigri Ordo !

Le Grand-Maître : (signature) ».

Art. 148 – L’ensemble des décrets pris sous le mandat d’un Archiviste, le déroulement des séances de l’année, les guindailles les plus remarquables présentées au cours de l’année et la liste des membres de l’OBA sont publiés en fin d’année dans « L’Almanach de l’Ordre binchois de l’Apertintaille ».

Art. 149 – La sortie de « L’Almanach de l’Ordre binchois de l’Apertintaille » est conseillée. Cette édition doit avoir lieu au maximum deux ans après la fin du mandat de l’Archiviste concerné. En cas de retard, des sanctions peuvent être prises à l’encontre de l’ancien Archiviste.



SPIP 1.9.2c
Squelette [squelette]
RSS